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Résultat de marché : Aménagement des abords du nouveau barrage de la Caserne et traitements paysagers. |
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Syndicat Mixte Baie du Mont-Saint-Michel, 2 rue du Prieuré, Boîte Postale 29, à l'attention de M. le président du Syndicat Mixte, Direction juridique, F-50170 Ardevon. E-mail : syndicat.mixte@rcm-mtstmichel.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.projetmontsaintmichel.fr.
Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Organisme de droit public.
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
Aménagement des abords du nouveau barrage de la Caserne et traitements paysagers.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : Lieu dit la Caserne, 50170 Le Mont-Saint-Michel.
Code NUTS FR252.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Les travaux comprennent :
- l'aménagement de la partie supérieure des berges à partir de la cote 7.00 m, en amont du nouveau barrage jusqu'au PM 130 en rive gauche, et jusqu'au PM 122.50 en rive droite ;
- l'aménagement de la partie supérieure des berges en aval du nouveau barrage, à partir de la cote 9.00 m jusqu'au PM 126.50 en rive droite, et le raccordement à la digue à la mer existante en rive gauche ;
- la réalisation des ouvrages en granit, en accroche au barrage, et des emmarchements de digue ;
- l'aménagement de l'esplanade en rive droite ;
- l'aménagement des abords du bâtiment du barrage, le dallage, la reprise de maçonneries existantes ;
- la mise en sécurité de l'exutoire des polders en rive gauche ;
- les enherbements hydrauliques des zones terrassées et remises en forme dans l'emprise du marché M6.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233200, 45262522, 45112500, 45112700.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
1. Valeur technique de l'offre, jugée sur la qualité du mémoire technique, c'est-à-dire sur les points du mémoire technique cités dans la rubrique VI.3. Pondération : 60.
2. Prix des prestations. Pondération : 40.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10-0002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2010/S37-053813 du 23/02/2010.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
INTITULÉ : Aménagement des abords du nouveau barrage de la Caserne et traitements paysagers
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 juillet 2010
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
SAS ROL NORMANDIE, ZI du Mesnil, F-50400 Granville.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 220 664,57 euros. Hors TVA.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) AUTRES INFORMATIONS :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 août 2010.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 38 A, annonce no 155 du 24 février 2010.
Références de publication rectificative
Parution no : 74 A, annonce no 153 du 16 avril 2010.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.2) Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (article L.551 du Code de Justice Administrative) : avant la signature du contrat et dans les 16 jours à partir de l'envoi du rejet des offres.
- Référé contractuel (article L.551 du Code de Justice Administrative) : dans le mois qui suit la publication d'un avis annonçant l'attribution du marché.
- Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché (articles R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R.421-7 du Code de Justice Administrative).
- Recours de plein contentieux et demandes indemnitaires complémentaires : dans les 2 mois (délais supplémentaires de distance : article R.421-7 du Code de Justice Administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché.
- Recours indemnitaire : dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 du Code de Justice Administrative).
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
19 août 2010.
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Résultat de marché : Etude des effets du projet sur l'avifaune |
Département de publication : 50
Annonce No 10-134004
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : syndic.Mixte Baie du Mont Saint-Michel.
Correspondant : M. le président du Syndicat Mixte, Direction juridique, 2 rue du Prieuré, B.P. 29, 50170 Ardevon,
tél. : 02-33-89-01-01, télécopieur : 02-33-89-26-58, courriel : syndicat.mixte@rcm-mtstmichel.fr, adresse internet :
www.projetmontsaintmichel.fr
Annonce 42, B.O.A.M.P. 207 B du 27 octobre 2009.
Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : M09-0019.
Objet du marché : Etude des effets du projet sur l'avifaune dans le cadre du projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 90700000
Objets supplémentaires : 90711400
71335000.
Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre (60% - 12 points), appréciée d'après la fourniture de la note technique détaillée sur les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : méthodologie de réalisation des prestations (25 % - 5pts), pertinence des moyens humains et matériels mis en ouvre (17,5 % - 3,5 pts) et méthodologie d'analyse et de restitution des résultats (17,5 % - 3,5 pts) : 60 %;
- prix des prestations (40% de la note - 8 points) : 40 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Attribution du marché ou du lot :
Etude des effets du projet sur l'avifaune.
Nom du titulaire / organisme : Groupement BIOTOPE/Groupe ORNITHOLOGIQUE Normand/Bretagne Vivante
(mandataire BIOTOPE), 24 rue Félix Eboué, 44406 REZE.
Date d'attribution du marché : 2 avril 2010.
Nombre total d'offres reçues : 2.
Autres informations : Le marché est conclu pour une durée de 64 mois pour la tranche ferme (divisée en cinq phases chacune d'une durée de 16 mois) et d'une tranche conditionnelle 1 de 16 mois.
Le montant total du marché est de : 138 675,00 euros HT
Date de notification du marché : 20 mai 2010.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : avant la signature du contrat et dans les 10 jours à partir de la notification du rejet des offres.
Contentieux de l'annulation : délai de 2 mois à compter de la décision contestée ou de la publication de l'avis de résultat de marché (contestation de la validité du contrat dans le cadre de la jurisprudence "Sté Tropic Travaux Signalisation").
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 juin 2010.
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Résultat de marché : Expérimentations in situ sur le revêtement du futur terre-plein d'accès |
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Mixte Baie du Mont Saint-Michel.
Correspondant : M. le président du Syndicat Mixte, Direction juridique, 2, rue du Prieuré BP29, 50170 Ardevon, tél. : 02-33-89-01-01, télécopieur : 02-33-89-26-58, courriel : syndicat.mixte@rcm-mtstmichel.fr, adresse internet : http://www.projetmontsaintmichel.fr.
Références de l'avis d'appel public à la concurrence :
Publié dans Ouest-France le 24/11/2009
Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel d'offres : M09-0021.
Objet du marché : mission d'expérimentations in situ sur le revêtement du futur terre-plein d'accès au Mont Saint-Michel - 2e phase.
Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
- valeur technique de l'offre (75%), jugée sur le mémoire technique et selon la décomposition suivante : méthodologie proposée pour la réalisation des travaux et le respect des délais imposés (cf. paragraphe 3.2 du RC) - 35% - ; moyens matériels prévus pour la réalisation des travaux (cf. paragraphe 3.2 du RC) -20% ; moyens humains dédiés à la réalisation des travaux - 20% -;
- montant des travaux (25%).
Type de procédure : procédure adaptée.
Nom du titulaire / organisme : S.A.S ROL NORMANDIE, Z.I. du Mesnil, 50400 Granville.
Montant (H.T.) : 89 302,55 euros.
Tranche(s) conditionnelle(s) : tranche conditionnelle 1 : 5 211,00 euros HT.
Tranche conditionnelle 2 : 7 344,00 euros HT.
Tranche ferme : 76 747,55 euros HT.
Date d'attribution du marché : 1.er mars 2010.
Nombre total d'offres reçues : 2.
Autres informations : le délai global d'exécution du marché est fixé à 1 an.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen.
Organisme auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc, F-14000 CAEN, Tél. : 02.31.70.72.72.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 mai 2010.
| Liste des marchés conclus en 2009 |
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